Navigation en matière de logement à Ottawa

Cette page offre des renseignements pour vous aider à vous y retrouver dans les ressources en logement et les refuges d’urgence à Ottawa.

Cette ressource d’orientation a été créée par les navigateurs en matière de logement des Services de l’Ontario pour les personnes ayant une déficience intellectuelle de la région de l’Est (SOPDIRE). Veuillez envoyer vos questions, commentaires ou suggestions à: DSOHousing@DSOER.ca.

Sur cette page

• Logements avec services de soutien pour adultes ayant une déficience intellectuelle financés par le ministère
• Le continuum de logement
  • Sans domicile fixe
  • Aide aux personnes sans domicile fixe
  • Centres d’aide au logement
• • Refuges d’urgence
• • Logement de transition
• • Logement social
  • Loyer indexé sur le revenu (LIR)
  • Demande de logement social
• • Logements locatifs abordables
  • Recherche de logements locatifs
  • Éléments à prendre en compte avant de louer un logement
  • Responsabilités du propriétaire
  • Responsabilités du locataire
  • Droits du locataire
  • Fonds de stabilisation du logement pour les Métis
  • Risque d’expulsion
• • Accession à la propriété à prix abordable
• • Logements à loyer du marché
• • Accession à la propriété au prix du marché
  • Programme des annexes résidentielles
  • Aide financière aux propriétaires

• Services et ressources
  • Services de soins à domicile et en milieu communautaire
  • Services de santé mentale et de crise
  • Haltes-accueil à Ottawa
  • Repas chauds
  • Banques alimentaires
  • Meubles gratuits et abordables
  • Vêtements gratuits et abordables
  • Soutien à l’emploi
  • Programmation et ressources sur les compétences de vie

Logements avec services de soutien pour adultes ayant une déficience intellectuelle financés par le ministère

Le soutien au logement est offert par des organismes et financé par le ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires (MSESSC).

Voici certains types de soutien au logement qui peuvent être offerts dans votre communauté:

Foyers de groupe et soutien à la vie en groupe

• Vous vivrez avec quelques personnes sans lien de parenté.
• Vous recevrez du soutien jusqu’à 24 heures par jour.
• Vous obtiendrez un accommodement en fonction de vos besoins et de vos capacités.

Soutien à la vie autonome

• Vous vivez plus en autonomie.
• Quelqu’un vous aide dans vos activités quotidiennes.
• Vous recevez de 2 à 10 heures de soutien par semaine.
• Vous n’avez pas besoin d’aide pendant la nuit.

Foyer de famille d’accueil/soutien connexe pour la subsistance

• Vous vivez avec une famille qui peut vous offrir des soins et du soutien.
• Nous vous encourageons à devenir un membre actif du ménage.
• Vous êtes jumelé à une famille qui a des intérêts, des besoins et un style de vie semblables.

Communiquez avec les SOPDI de votre région pour en savoir plus: https://www.dsontario.ca/find-your-dso

Le continuum de logement

Le continuum de logement est, dans sa forme la plus simple, l’éventail des types de logements disponibles dans une communauté – de sans domicile fixe à une extrémité, jusqu’à l’accession à la propriété à l’autre extrémité. Entre les deux, on trouve un assortiment d’options et de types de logement, chacun d’entre eux étant d’une importance capitale pour différentes personnes à différents moments.

Sans domicile fixe → Refuges d’urgence → Logement de transition → Logement social → Logements locatifs abordables → Accession à la propriété à prix abordable → Logements à loyer du marché → Accession à la propriété au prix du marché

Sans domicile fixe

L’itinérance décrit la situation d’une personne qui n’a pas de logement stable, permanent et convenable.

Aide aux personnes sans domicile fixe

• En cas d’urgence, composez le 911.
• Si vous ou quelqu’un que vous connaissez avez besoin de services d’un travailleur de soutien, composez le 311.
• Les services énumérés sont financés ou exploités par la Ville d’Ottawa – cliquez sur les images ci-dessous pour en savoir plus.
• Si vous cherchez des services qui ne se trouvent pas ici, composez le 211.

Centres d’aide au logement

Les centres d’aide au logement sont généralement des organismes sans but lucratif qui offrent des renseignements, des ressources et du soutien pour aider les gens à trouver et à conserver un logement et éviter l’expulsion. Les services offerts peuvent varier selon l’emplacement, communiquez avec votre centre d’aide au logement local pour en savoir plus.

Des services de soutien au logement sont disponibles dans la plupart des refuges et dans de nombreux centres d’accueil.

Les services peuvent comprendre:

• Aide à remplir les demandes de logement social.
• Aide à la mise à jour de votre demande de logement social.
• Aide à régler les problèmes de logement actuels.
• Médiation entre locataires et propriétaires.
• Aide si vous devez communiquer avec la Commission de la location immobilière (CLI).
• Aide financière si vous êtes en retard pour le paiement de votre loyer ou vos frais de services publics.

Refuges d’urgence

Ces installations sont conçues pour répondre aux besoins immédiats des personnes sans domicile fixe. Ces refuges d’urgence à court terme peuvent cibler certaines sous-populations particulières, notamment les femmes, les familles, les jeunes ou les Autochtones. Ces refuges adoptent généralement des critères d’admissibilité minimaux, offrent des installations et des équipements d’hébergement partagés et s’attendent souvent à ce que les clients partent le matin. Ils peuvent ou non offrir de la nourriture, des vêtements ou d’autres services.

Admission dans un refuge à Ottawa: 3-1-1 ou sans frais au 1-866-261-9799.

Logement de transition

Le logement de transition peut être décrit comme une étape temporaire entre un logement d’urgence et un logement permanent. Il s’agit d’un programme à long terme qui offre plus de soutien qu’un refuge d’urgence. Il diffère des autres types de logements supervisés, car il n’est que temporaire.

Logement social

(aussi appelé logement à loyer indexé sur le revenu ou logement subventionné)

Loyer indexé sur le revenu (LIR)

La Ville d’Ottawa met à la disposition des ménages des logements à loyer indexé sur le revenu (LIR), ou logements subventionnés, afin de rendre le loyer plus abordable. Dans la plupart des cas, le loyer d’un logement subventionné représente 30% du revenu mensuel total d’un ménage. Si vous recevez de l’aide sociale, le loyer est fondé sur la prestation pour le loyer établie par le gouvernement de l’Ontario.

Il y a une liste d’attente centrale pour les logements sociaux à Ottawa, qui donne accès au loyer indexé sur le revenu, aux allocations de logement et à l’Allocation Canada-Ontario pour le logement.

Demande de logement social

À Ottawa, le Centre d’enregistrement pour les logements sociaux gère la liste d’attente centralisée pour les logements sociaux.

La demande peut être remplie en ligne. Si vous avez des questions sur le processus de demande, vous pouvez téléphoner au Centre d’enregistrement pour les logements sociaux au 613-526-2088 pour parler à quelqu’un du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30.

Il existe également des centres d’aide au logement qui peuvent vous aider à remplir une demande.

Pour faire une demande de logement à loyer indexé sur le revenu, vous devrez télécharger les documents suivants pour tous les membres du ménage:

• Documents sur le statut juridique au Canada pour tous les membres du ménage.
• Le formulaire de consentement et de déclaration pour tous les membres du ménage âgés de plus de 16 ans (fourni dans la demande).
• Les revenus (avis de cotisation), y compris les revenus générés par des actifs, doivent être déclarés dans la demande.
• Renseignements sur tout montant dû à un fournisseur de logements sociaux ou sur les plans de remboursement auprès de celui-ci (pour ceux qui ont eu accès à des logements sociaux par le passé).

Logements locatifs abordables

Le coût mensuel du loyer des logements locatifs abordables est généralement fixé entre 80% et 100% du loyer moyen du marché ou LMM (déterminé par la Société canadienne d’hypothèques et de logement, en fonction de la taille du logement).

Les logements locatifs abordables peuvent se trouver dans des immeubles privés, des organismes à but non lucratif ou des logements appartenant à la municipalité.

Vous pouvez souvent rester inscrit sur la liste d’attente du programme de loyer indexé sur le revenu si vous acceptez un logement dans le cadre du Programme de logement locatif abordable.

Le Plan décennal de logement et de lutte contre l’itinérance 2020-2030 vise à créer de 5700 à 8500 nouveaux logements abordables grâce à de nouveaux logements et à des subventions au logement. Il y a actuellement 14957 logements à loyer indexé sur le revenu à Ottawa.

Recherche de logements locatifs

Recherche sur Internet

• Kijiji
• AllClassifides.ca
• RentBoard.ca
• Craigslist.org
• Zumper.com
• Rentcompass.com
• FreeRentAds.com
• REALTOR.ca

Utilisez les options de filtre sur ces sites pour rechercher des lieux qui correspondent aux préférences. Les alertes peuvent être configurées pour vous avertir lorsque de nouvelles annonces sont publiées.

Facebook Marketplace

• Visitez Facebook Marketplace sur votre page Facebook, cliquez sur l’icône Marketplace située en haut de l’écran. Puis cliquez sur l’icône de location.
• Options de recherche telles que ville, kms (distance), gamme de prix, chambres, etc.

Surveillez les affiches

• Conduire, marcher ou faire du vélo dans les quartiers préférés.
• Les propriétaires et les gestionnaires immobiliers installent souvent des affiches en avant des logements à louer.
• Certains propriétaires installent des affiches dans des endroits comme les épiceries, les bibliothèques et/ou les centres communautaires.

Éléments à prendre en compte avant de louer un logement

SUIVRE LES INSTRUCTIONS DE LA PUBLICITÉ
Certains propriétaires/gestionnaires immobiliers préfèrent les appels, certains utilisent le courriel ou le système de messagerie par l’entremise d’un site publicitaire (comme la messagerie de Kijiji). De nombreuses publicités posent également des questions très précises pour évaluer les candidats.

APPELER LE PROPRIÉTAIRE

• Préparez votre liste de questions avant d’appeler, et gardez un crayon et du papier à portée de main pour écrire les réponses.
• N’oubliez pas de vous présenter professionnellement, et qu’il peut y avoir plusieurs autres candidats en lice pour le logement.

VISITER LE LOGEMENT LOCATIF

• Arrivez à l’heure et bien préparé.
• Présentez-vous et ayez vos références pour les remettre au propriétaire/gestionnaire immobilier.

PRÉPARER VOS DOCUMENTS
Pour appuyer votre demande de location, les propriétaires/gestionnaires immobiliers peuvent demander à voir votre permis de conduire ou une autre pièce d’identité. Ils peuvent vous demander où vous travaillez et la permission d’effectuer une vérification de crédit. Il y a des règles concernant votre vie privée qui doivent être respectées.

DEMANDE DE LOCATION
Assurez-vous de bien comprendre le processus de demande et posez des questions si nécessaire. Remplissez le formulaire de demande (copie papier/en ligne). Renseignez-vous sur les frais de dépôt et les prochaines étapes.

SIGNATURE DU BAIL
Un candidat retenu sera invité à signer un bail. À la signature, vous devrez habituellement payer le loyer du dernier mois du bail. Ensuite, le premier mois de loyer est dû le 1er jour du mois pour lequel vous avez loué l’appartement (assurez-vous d’obtenir des reçus).

Pour plus de conseils: https://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/consommateurs/louer-un-logement/je-veux-louer-un-logement

Responsabilités du propriétaire

Selon la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL)

• Les propriétaires sont légalement tenus de s’assurer que le logement locatif est conforme aux normes:
• de santé
• de sécurité
• d’habitation
• d’entretien
• Avant qu’un logement puisse être loué, il doit être conforme aux:
• normes municipales du bâtiment;
• règlements de zonage;
• règlements de sécurité incendie;
• codes locaux du bâtiment.
• Le propriétaire doit:
• maintenir la maison du locataire en bon état et convenable à l’habitation, et ce, aux frais du propriétaire;
• toujours assurer un approvisionnement raisonnable en combustibles, électricité, eau chaude et froide, ainsi que d’autres services publics (câble, Internet);
• s’abstenir de saisir, sans procédure judiciaire, les biens d’un locataire pour défaut de paiement du loyer ou pour violation de toute autre obligation du locataire;
• s’abstenir de harceler ou de menacer le locataire, de lui nuire ou d’exercer une pression sur lui.

Pour plus de renseignements, visitez le site: https://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/consumers/renting-a-home/i-am-renting/lord-tenant-responsibilities

Les responsabilités du locataire comprennent les suivantes:

• payer le loyer à temps;
• bien se comporter, nettoyer son logement, réparer les dommages intentionnels ou causés par sa négligence ou celle d’une personne invitée par lui;
• s’abstenir de harceler ou de menacer le propriétaire, de lui nuire ou d’exercer une pression sur lui;
• communiquer avec le propriétaire dès que possible lorsqu’un problème important nécessite des réparations ou des services;
• permettre l’accès (après avoir reçu un avis raisonnable) aux personnes venant effectuer des réparations ou visiter le logement pour le louer ou l’acheter;
• respecter le contrat de location ou le bail: suivre les modalités du contrat de location ou du bail.

Pour en savoir plus, visitez le site: Locataires – rôles et responsabilités | Ville d’Ottawa

Droits du locataire

CLEO produit des renseignements juridiques clairs, précis et pratiques pour aider les gens à comprendre et à exercer leurs droits en common law.

Visitez leur site Web pour plus de détails: https://www.cleo.on.ca/fr

Le Centre pour les droits à l’égalité au logement fournit des services gratuits aux locataires menacés d’expulsion et de violations des droits de la personne dans leur logement.

Visitez leur site Web pour plus de détails: https://www.equalityrights.org

Le Centre ontarien de défense des droits des locataires (CODDL) est une clinique d’aide juridique communautaire spécialisée dont le mandat provincial est de promouvoir et de protéger les intérêts des locataires à faible revenu. Nous sommes spécialisés dans les questions de logement liées aux locataires en Ontario.

Le CODDL est un organisme de défense non partisan et non gouvernemental. Notre clientèle comprend un large éventail de personnes à faible revenu qui ne sont pas propriétaires de leur maison, y compris les locataires résidentiels, les membres de coopératives d’habitation sans but lucratif, les personnes sans domicile fixe et ceux qui louent des maisons non assujetties à la Loi sur la location à usage d’habitation.

Visitez leur site Web pour plus de détails: https://www.acto.ca/accueil/

Le CODDL gère également le Programme des avocats de service en droit du logement (PASDL) partout en Ontario. https://www.acto.ca/notre-travail/avocat-de-service-en-droit-du-logement/

Fonds de stabilisation du logement pour les Métis

Financé dans le cadre de Vers un chez-soi, un programme du gouvernement fédéral qui fait partie de la stratégie canadienne de lutte contre l’itinérance, le Fonds fournit des services de prévention des pertes de logement et de stabilisation du logement. Il soutient les personnes et les familles qui sont sans domicile fixe, qui courent un risque immédiat de devenir sans domicile fixe ou qui se trouvent dans une situation de logement instable.

Admissibilité

• Être citoyen inscrit de la Nation métisse de l’Ontario ayant un numéro de citoyenneté valide.
• Résident actuel de l’Ontario.
• Être en situation d’itinérance, de risque d’itinérance ou de logement précaire.
• Être un ménage à faible revenu (à évaluer par le coordonnateur de l’admission).

Visitez leur site Web pour en savoir plus: https://www.metisnation.org/programs-and-services/housing-infrastructure/metis-housing-stabilization-program/

Risque d’expulsion

Voici les raisons les plus courantes énoncées par la Loi sur la location à usage d’habitation (LLUH):

• Arriérés de loyer
• Retard de paiement persistant
• Dommages
• Entraves importantes à la jouissance raisonnable du logement
• Atteinte à la sécurité
• Surpeuplement
• Acte illégal
• Fausse déclaration de revenus (si le locataire paie un loyer indexé sur le revenu)
• Usage personnel du propriétaire
• Usage personnel de l’acheteur
• Démolition, rénovation ou conversion

L’expulsion est le fait de chasser un locataire d’un immeuble locatif par un propriétaire.

Risque d’expulsion – Obtenir de l’aide

Accession à la propriété à prix abordable

Les modèles d’accession à la propriété à prix abordable se servent d’une variété d’approches créatives (p. ex., aide à la mise de fonds, prêts hypothécaires à capital partagé, etc.) pour aider les personnes et les familles à faible revenu, qui pourraient autrement ne pas être en mesure d’acheter une maison et/ou se permettre le coût mensuel d’un prêt hypothécaire.

Organisations et initiatives

Voici quelques-unes des organisations et des initiatives qui offrent des options abordables d’accession à la propriété à Ottawa.

Logements à loyer du marché

Le loyer du marché est un loyer résidentiel qui n’est pas classé comme «loyer subventionné» ou «loyer abordable» dans le cadre d’un programme de logement abordable, mais pour lequel vous payez le montant annoncé dans l’annonce.

Accession à la propriété au prix du marché

L’accession à la propriété au prix du marché concerne des logements à vendre sur le marché libre du logement, et le coût du logement n’est en aucune façon subventionné (réduit).

Programme des annexes résidentielles

• Une annexe résidentielle signifie un logement séparé qui est subsidiaire et situé sur le même lot qu’un logement principal associé, mais qui se trouve dans son propre bâtiment qui peut également contenir des utilisations accessoires par rapport au logement principal.
• Le règlement municipal définit une annexe résidentielle et contient des normes de rendement détaillées qui s’appliquent également aux habitations secondaires.
• Si vous habitez à Ottawa et que vous souhaitez ajouter un logement supplémentaire qui est détaché de votre logement principal, consultez le plan officiel et le règlement de zonage de la Ville pour connaître les exigences et les restrictions importantes, comme l’entretien du réseau d’aqueduc et d’égouts, l’emplacement, la taille et la hauteur maximales de l’annexe résidentielle ou de l’habitation secondaire et le stationnement. Vous pouvez également trouver plus de renseignements en ligne.

Aide financière aux propriétaires

Services et ressources

Voir les sections suivantes pour des services et ressources.

Services de soins à domicile et en milieu communautaire

Quelques exemples de services de soins à domicile et en milieu communautaire non exhaustifs (liste complète):

Services de santé mentale et de crise

Quelques exemples de services en santé mentale et de services de crise non exhaustifs (liste complète):

En cas d’urgence, composez le 911 ou rendez-vous à la salle d’urgence de votre hôpital le plus proche.

Haltes-accueil à Ottawa

Les haltes-accueil offrent un espace où les personnes sans domicile fixe ou celles qui ont besoin d’un logement peuvent se sentir en sécurité et où leurs besoins en matière de santé physique, sociale et mentale peuvent être satisfaits. En établissant des relations et en offrant des possibilités de participation à la collectivité, les haltes-accueil jouent un rôle clé pour briser l’isolement et soutenir le développement de liens sociaux d’une importance cruciale.

Pour en savoir plus, cliquez sur le lien ci-dessous:
Refuges et centres d’accueil pour adultes – Ottawa – champlainhealthline.ca

Repas chauds

Quelques exemples d’endroits pour obtenir des repas chauds. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive (complète):

Banques alimentaires

Quelques exemples de banques alimentaires. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive (complète):

Meubles gratuits et abordables

Quelques exemples de lieux où vous pouvez trouver des meubles gratuits et abordables. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive (complète):

Vêtements gratuits et abordables

Quelques exemples d’endroits où vous pouvez trouver des vêtements gratuits et abordables. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive (complète):

Soutien à l’emploi

Quelques exemples de programmes de soutien à l’emploi – liste non exhaustive (complète):

Programmation et ressources sur les compétences de vie

Quelques exemples de programmes et de ressources sur les compétences de vie. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive (complète):